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Marques déposées par la société SC VIGNOBLES MARC PAGES
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No 2 DE LA TOUR DE BY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

No 2 DE LA TOUR DE BY
SC VIGNOBLES MARC PAGES, Société Civile

Numéro de dépôt :
4196138
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2025
No 2 DE LA TOUR DE BY de SC VIGNOBLES MARC PAGES

Présentation de la marque No 2 DE LA TOUR DE BY

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2015 par la société SC VIGNOBLES MARC PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « No 2 DE LA TOUR DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société SC VIGNOBLES MARC PAGES domicilié(e) 5 route de La Tour de By - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 768 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC VIGNOBLES MARC PAGES, M. Frederic LE CLERC domicilié(e) 5 route de La Tour de By - 33340 - BEGADAN - France.

La marque No 2 DE LA TOUR DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque No 2 DE LA TOUR DE BY arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

SC VIGNOBLES MARC PAGES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEAU RIVAGE DE BY


SC VIGNOBLES MARC PAGES, Société Civile - 5 route de La Tour de By - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 781768791


SC VIGNOBLES MARC PAGES, M. Frederic LE CLERC - 5 route de La Tour de By - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Vins d'appellation d'origine protégée.